1. Éditeur du site
Nom de l’entreprise/du propriétaire : Le Dérailleur
Adresse : 5 rue Porte Saint Vincent
Téléphone : 02 59 16 08 83
Adresse e-mail : hello@lederailleur.cc
Forme juridique (SA, SAS, SARL, auto-entrepreneur, etc.) : SASU
Capital social : 10 000€
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : Orleans B 980634802
Numéro de TVA intracommunautaire : FR51980634802
2. Directeur de publication
Nom : Antoine Minet
Adresse e-mail de contact : hello@lederailleur.cc
3. Hébergeur du site
Nom de l’hébergeur : OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise
Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
Téléphone : 537 407 926
4. Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site, incluant, de façon non limitative, les images, textes, graphiques, logos, icônes, sons, logiciels, est la propriété de Le Dérailleur, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Le Dérailleur.
5. Gestion des données personnelles
Le site assure à l’utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant.
6. Liens hypertextes et cookies
Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de Le Dérailleur. Cependant, Le Dérailleur n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un ou des cookies peuvent s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
7. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site lederailleur.cc est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Orléans.
